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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) N.B.E
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RHONE ALPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHONE ALPES
N.B.E. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1574357
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010
RHONE ALPES de N.B.E

Présentation de la marque RHONE ALPES

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) N.B.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.B.E domicilié(e) Siège : Z.I. Avenue de la Durance, 13550 NOVES (dossier no 2164287) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 946 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles BALAGUERO Avocat Associé de FIDAL Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2164287) - France.

La marque RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHONE ALPES est expirée depuis le 7 février 2010.

N.B.E a également déposé les autres marques suivantes : LANGUEDOC ROUSSILLON , (Marque figurative)


N.B.E. - Société Anonyme - Siège : Z.I. Avenue de la Durance, 13550 NOVES (dossier no 2164287) - France - SIREN 417946662


Maître Gilles BALAGUERO Avocat Associé de FIDAL Société d'Avocats - (dossier no 2164287) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164287 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312402 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°296064 - Publication au BOPI 2000-02-03

Emballages en carton. Emballages en bois

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.